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(Palais impérial) Ordonnances et édits impériaux
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(Palais impérial) Ordonnances et édits impériaux
NOUS, OTTOKAR, par la Grâce des Dieux, Empereur d'Ys, Roi titulaire de Constantinopolys, Suzerain de Katkarsys & des Îles Eréliennes, Duc des Zorcades, Prince-Électeur de Zollernreich, Doge héréditaire de l'Empire, Marquis d'Armara & de Syldavie, Vidame perpétuel du Bienheureux-Siège, Seigneur des Yzlands, Bailli héréditaire des Îles Océanes, Métarchonte de Pseudopolys, Noble Patricien de Venys, Tuteur des Boldéniens, Maître des Crassyeux, Terreur des Armaréens, Fossoyeur des Syldaves, Étrangleur des Sorabes, Porte-Glaive de la Zorthodoxie, Gouverneur Suprême de l'Eglise yssoise, Protecteur de la Foi, Porte-étendard de la Croisade.
De notre pleine & souveraine autorité,Avons décidé et décidons,
Que le Sénat impérial est rétabli.
Qu'il aura pour charge de nous conseiller et de soumettre à notre approbation souveraine, les lois nécessaires à la conduite de l'Empire et au Salut des peuples sous notre sceptre.
Qu'il sera composé des prélats de l'Empire, des vassaux de notre Couronne, des chefs des nobles familles patriciennes de l'Empire et les représentants des cités impériales.
Pour que cela soit stable et ferme à jamais.
OTTOKAR, Imperator
Ottokar Ier- Messages : 23
Date d'inscription : 27/08/2022
Re: (Palais impérial) Ordonnances et édits impériaux
NOUS, OTTOKAR, par la Grâce des Dieux, Empereur d'Ys, Roi titulaire de Constantinopolys, Suzerain de Katkarsys & des Îles Eréliennes, Duc des Zorcades, Prince-Électeur de Zollernreich, Doge héréditaire de l'Empire, Marquis d'Armara & de Syldavie, Vidame perpétuel du Bienheureux-Siège, Seigneur des Yzlands, Bailli héréditaire des Îles Océanes, Métarchonte de Pseudopolys, Noble Patricien de Venys, Tuteur des Boldéniens, Maître des Crassyeux, Terreur des Armaréens, Fossoyeur des Syldaves, Étrangleur des Sorabes, Porte-Glaive de la Zorthodoxie, Gouverneur Suprême de l'Eglise yssoise, Protecteur de la Foi, Porte-étendard de la Croisade.
A TOUS ET A VENIR QUI CES PRESENTES LIRONT, POUR PERPETUELLE, MEMOIRE, SALUT !
Au Sire Conrad, Comte Palatin de Svezyz est admis à la charge Grand Amiral de l'Empire.
Le Seigneur Grand Amiral veillera à la constitution, au commandement, à l'entretien, à l'équipement, à l'armement et au ravitaillement de la Flotte de Guerre. En temps paix, il veillera à l'entretien de la Flotte de commerce.
Il délivre les lettres de marque, perçoit les droits d'épave, d'ancrage et de naufrage et reçoit pour lui-même un dixième des prises de guerre.
Il juge en Notre Nom l'ensemble des crimes et délits commis à la mer et dans les ports.
Afin que cela soit ferme et stable à jamais,
OTTOKAR, Imperator
Ottokar Ier- Messages : 23
Date d'inscription : 27/08/2022
Re: (Palais impérial) Ordonnances et édits impériaux
NOUS, OTTOKAR, par la Grâce des Dieux, Empereur d'Ys, Roi titulaire de Constantinopolys, Suzerain de Katkarsys & des Îles Eréliennes, Duc des Zorcades, Prince-Électeur de Zollernreich, Doge héréditaire de l'Empire, Marquis d'Armara & de Syldavie, Vidame perpétuel du Bienheureux-Siège, Seigneur des Yzlands, Bailli héréditaire des Îles Océanes, Métarchonte de Pseudopolys, Noble Patricien de Venys, Tuteur des Boldéniens, Maître des Crassyeux, Terreur des Armaréens, Fossoyeur des Syldaves, Étrangleur des Sorabes, Porte-Glaive de la Zorthodoxie, Gouverneur Suprême de l'Eglise yssoise, Protecteur de la Foi, Porte-étendard de la Croisade.
A TOUS ET A VENIR QUI CES PRESENTES LIRONT, POUR PERPETUELLE, MEMOIRE, SALUT !
Le Seigneur Lusaccys de Roccamondolfys reçoit le monopole du commerce des Slavons capturés en mer, sans qu'il puisse s'exonérer des dispositions prévues par Mon édit de Charité du 27 du mois d'aoust 1222.
Afin que cela soit ferme et stable à jamais,
OTTOKAR, Imperator
Ottokar Ier- Messages : 23
Date d'inscription : 27/08/2022
Re: (Palais impérial) Ordonnances et édits impériaux
NOUS, OTTOKAR, par la Grâce des Dieux, Empereur d'Ys, Roi titulaire de Constantinopolys, Suzerain de Katkarsys & des Îles Eréliennes, Duc des Zorcades, Prince-Électeur de Zollernreich, Doge héréditaire de l'Empire, Marquis d'Armara & de Syldavie, Vidame perpétuel du Bienheureux-Siège, Seigneur des Yzlands, Bailli héréditaire des Îles Océanes, Métarchonte de Pseudopolys, Noble Patricien de Venys, Tuteur des Boldéniens, Maître des Crassyeux, Terreur des Armaréens, Fossoyeur des Syldaves, Étrangleur des Sorabes, Porte-Glaive de la Zorthodoxie, Gouverneur Suprême de l'Eglise yssoise, Protecteur de la Foi, Porte-étendard de la Croisade.
A TOUS ET A VENIR QUI CES PRESENTES LIRONT, POUR PERPETUELLE, MEMOIRE, SALUT !
Le Seigneur Lusaccys, de Roccamondolfys, est admis à la charge Grand Panetier de l'Empire.
Le Seigneur Grand Panetier veillera à l'approvisionnement, à la garde et la distribution du pain et des pyzzas à la Cour. Il s'assure de l'approvisionnement en blé de la Capitale. Il définit les règles et usages en matière de poids et prix du pain et réglemente le diamètre des pyzzas.
Afin que cela soit ferme et stable à jamais,
OTTOKAR, Imperator
Ottokar Ier- Messages : 23
Date d'inscription : 27/08/2022
Re: (Palais impérial) Ordonnances et édits impériaux
NOUS, OTTOKAR, par la Grâce des Dieux, Empereur d'Ys, Roi titulaire de Constantinopolys, Suzerain d'Abbydos,de Katkarsys, de Sorabe & des Îles Eréliennes, Duc des Zorcades, Prince-Électeur de Zollernreich, Doge héréditaire de l'Empire, Marquis d'Armara & de Syldavie, Vidame perpétuel du Bienheureux-Siège, Seigneur des Yzlands, Bailli héréditaire des Îles Océanes, Métarchonte de Pseudopolys, Noble Patricien de Venys, Tuteur des Boldéniens, Maître des Crassyeux, Terreur des Armaréens, Fossoyeur des Syldaves, Étrangleur des Sorabes, Porte-Glaive de la Zorthodoxie, Gouverneur Suprême de l'Eglise yssoise, Protecteur de la Foi, Porte-étendard de la Croisade.
A TOUS ET A VENIR QUI CES PRESENTES LIRONT, POUR PERPETUELLE, MEMOIRE, SALUT !
Messire Vincenzo Lusaccys, chevalier est élevé à la dignité de Baron Lusaccys de l'Empire.
Il reçoit pour lui-même la charge d'Amiral des mers du Levant, exerçant l'autorité et les prérogatives dévolues au Grand Amiral d'Empire sur les côtes d'Armara et de Katharsys.
Afin que cela soit ferme et stable à jamais,
OTTOKAR, Imperator
Ottokar Ier- Messages : 23
Date d'inscription : 27/08/2022
Re: (Palais impérial) Ordonnances et édits impériaux
NOUS, OTTOKAR, par la Grâce des Dieux, Empereur d'Ys, Roi titulaire de Constantinopolys, Suzerain d'Abbydos,de Katkarsys, de Sorabe & des Îles Eréliennes, Duc des Zorcades, Prince-Électeur de Zollernreich, Doge héréditaire de l'Empire, Marquis d'Armara & de Syldavie, Vidame perpétuel du Bienheureux-Siège, Seigneur des Yzlands, Bailli héréditaire des Îles Océanes, Métarchonte de Pseudopolys, Noble Patricien de Venys, Tuteur des Boldéniens, Maître des Crassyeux, Terreur des Armaréens, Fossoyeur des Syldaves, Étrangleur des Sorabes, Porte-Glaive de la Zorthodoxie, Gouverneur Suprême de l'Eglise yssoise, Protecteur de la Foi, Porte-étendard de la Croisade.
A TOUS ET A VENIR QUI CES PRESENTES LIRONT, POUR PERPETUELLE, MEMOIRE, SALUT !
Messire Henri de Vérance, chevalier, Sénateur de l'Empire est nommé Recteur & Coadjuteur de l'Empire.
Il reçoit pour charge la direction de l'administration, de la diplomatie et la garde du Trésor impériale.
Afin que cela soit ferme et stable à jamais,
OTTOKAR, Imperator
Ottokar Ier- Messages : 23
Date d'inscription : 27/08/2022
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